Mentions légales
I. Propriétaire du site : PEEP Isère
Identification et Publication :
Le site de la PEEP Isère est accessible à l’adresse suivante : www.peep-isere.com
Éditeur du site et responsable de traitement :
Le présent site est publié par la PEEP Isère (Parents d’Élèves de l’Enseignement Public – Association départementale).
Adresse : Maison de la PEEP – 5 chemin du Couvent, 38100 Grenoble
Directeur de la publication :
L’équipe de la PEEP Isère
Webmaster :
Naïm Schneyders
Pour toute suggestion, information ou réaction concernant ce site, vous pouvez contacter la PEEP Isère via : asso@peep-isere.com
Conception, réalisation, développement, mise à jour :
Le site a été conçu et est maintenu par l’équipe de la PEEP Isère.
Hébergement du site :
Domaine public
a.s.b.l. Alternet
21, Rue Pierreuse
4020 Liège
info@domainepublic.net
II. Propriété intellectuelle
1/ Définitions
Auteur : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence.
Producteur : Propriétaire du site conformément à la législation française sur la propriété intellectuelle. La PEEP Isère est producteur du site, c’est-à-dire de l’ensemble des pages accessibles sous le nom de domaine peep-isere.com.
2/ Droits de propriété intellectuelle sur le site
L’intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la législation française sur la propriété intellectuelle.
3/ Conditions d’utilisation
Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par le producteur est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon.
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord du directeur de la publication.
Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.
Textes reproduits sur le site
Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :
- Reproduction strictement réservée à l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
- Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d’information professionnelle, sur support non numérique, à condition de ne pas modifier les œuvres et de mentionner la source.
- Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où elles s’intègrent dans une œuvre nouvelle, à condition de ne pas modifier les œuvres citées, de les délimiter formellement (guillemets ou typographie distinctive) et de mentionner la source.
Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d’autres sites, Internet ou intranet, suppose l’accord du directeur de la publication.
Photographies – Cartes – Vidéos et autres images
Sauf téléchargement explicitement autorisé directement sur le site, toutes les images présentes sur ce site sont protégées par le droit de propriété intellectuelle des auteurs et du producteur du site. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation écrite de la PEEP Isère. Toute demande doit être adressée à :
PEEP Isère
5 chemin du Couvent
38100 Grenoble
Email : asso@peep-isere.com
III. Établissement de liens
1/ Liens hypertextes vers ce site
La PEEP Isère autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site pour les sites Internet d’organismes partenaires, d’établissements scolaires, ou d’organismes publics ou associatifs liés à la PEEP. Sont exclus les sites ne répondant pas à ces critères, ou diffusant des contenus illicites, polémiques, pornographiques, xénophobes, ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
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2/ Liens vers des sites tiers
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IV. Responsabilité
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Elle ne saurait être tenue responsable des erreurs matérielles pouvant s’être glissées dans les documents présents sur le site, malgré le soin apporté à leur publication.
V. Responsabilité technique
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